Rules of Origin Facilitator
L’outil Rules of Origin Facilitator de l’ITC (Facilitateur des règles d’origine) de l’ITC offre un accès aisé à la base de données de l’ITC sur les règles d’origine et les dispositions des accords commerciaux relatives à l’origine. Cet outil fonctionne en tandem avec les bases de données sur les accords concernant les tarifs douaniers et le commerce, régulièrement mises à jour depuis 2006 par l’outil Market Access Map (Carte des accès aux marchés) de l’ITC. En fournissant des renseignements sur les marchés, cette solution unique permet de dynamiser les entreprises en leur faisant bénéficier des accords commerciaux conclus dans le monde entier.
L’outil Rules of Origin Facilitator est destiné à appuyer les besoins des petites et moyennes entreprises. Son utilisation est intuitive et aisée pour les entreprises. Chaque disposition relative à l’origine est liée à un glossaire spécifique, ce qui permet aux utilisateurs de se familiariser avec l’objectif de la disposition et de voir des exemples pratiques de son application.
Grâce à une simple fonction de recherche, les utilisateurs choisissent un code produit, un ou plusieurs pays d’exportation, ainsi que le pays destinataire. Ils ont ensuite accès à des informations essentielles sur les accords commerciaux disponibles, les bénéfices tarifaires et les règles d’origine spécifiques au produit choisi, ainsi que sur les conditions et les documents requis.
L’Organisation mondiale du commerce (OMC) et l’Organisation mondiale des douanes (OMD) sont partenaires de cette initiative.
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